Sign in / Join

Les clauses de l'Assurance Auto Adaptée

L'assurance auto-adaptée est une forme d'assurance recouvrant les dommages causés à ou avec un véhicule. Ainsi, son élaboration implique un certain nombre de clauses afin d'éviter tout désagrément entre l'assuré et l'assureur. En effet, cette assurance imposé par la loi permet à chaque automobiliste d’être pris en charge par son assureur en cas de sinistre. L'article suivant vous fera le point sur les différentes clauses essentiels résultant d'une assurance auto adaptée.

La clause de conduite exclusive

En effet, cette clause a pour objectif principal de réduire la possibilité de conduire uniquement aux usagers dont les noms figurent dans le contrat d'assurance. En d'autres termes, si vous faites partie de la famille de l'assuré et que vous désirez être conducteur du véhicule assuré, il faudra que votre nom apparaisse sur le contrat. Dans le cas contraire et en cas de dommage vous ne serez pas assuré.

A lire également : Comment avoir un véhicule de remplacement ?

La possibilité que vous confiez votre véhicule de façon occasionnel à un particulier est strictement exclue. Il revient donc au propriétaire du véhicule de s'assuré de pas remettre son véhicule à des personnes dont les noms ne figurent pas dans le contrat. Par contre, cette clause est facultative, elle ne figure pas dans tous les contrats d'assurance auto adaptée.

En somme, seuls les conducteurs qui disposent d'un très bon bonus d'assurance peuvent profiter de cette clause exclusive. N'empêche que ce bonus ne met pas à l'abri contre la non-assurance en cas d'accident ou de dommage lors d'un prêt de ce véhicule. Donc, votre souscription d'une assurance auto adaptée avec cette clause dépend uniquement de l'usage de votre véhicule.

Lire également : Comment rédiger un constat amiable ?

La clause de révision des cotisations

Encore appelée clause d'adaptation des cotisations, cela confère le droit à votre assureur d'augmenter les différents tarifs liés à votre contrat. Si cette clause est présente dans votre assurance, votre assureur peut éventuellement augmenter vos tarifs. Ou alors votre assureur vous fera une contre proposition à vous de décider si vous l'accepté ou non.

En effet, une fois que les augmentations des cotisations de l'assurance sont prononcées vous avez un délai de 15 jours maximum. L'intervalle de ces 15 jours vous devez demander la résiliation de votre contrat, c'est-à-dire l'augmentation de vos tarifs d'assurance. Vous le ferez par lettre recommandée tout en mentionnant l'objet de cette dernière qu'est l'augmentation de vos tarifs.

Après quoi, vous devrez bénéficier de cette augmentation au plus le prochain mois. La seule condition qui peut vous faire ne pas bénéficier de cette assurance serait que vous acceptiez la contre proposition de votre assureur.

La clause de Bonus/Malus

La clause du Bonus/ Malus consiste à soit augmenter ou réduire le montant de la prime d'assurance. Cette réduction ou augmentation varie en fonction du nombre d'accidents ou de dommage causés par le conducteur. En fait l'idée est de favoriser les meilleurs et de défavoriser les mauvais.

En effet, la fonctionnalité de cette clause est très simple: plus vous avez des accidents, plus le montant de votre prime est élevé et là, on parle de malus. Et si vous avez moins d'accident, le montant de votre prime est bas et là vous bénéficiez d'un bonus. La plupart des véhicules bénéficient du système Bonus-Malus sauf les véhicules de 2 ou 3 roues de moins de 125 cm³.

Le coefficient du Bonus-Malus est recalculé chaque année en fonction des dommages dont vous êtes responsable. Ainsi, lorsque vous souscrivez une assurance automobile pour la première fois votre coefficient est égal à 1. Si vous n'êtes responsable d'aucun accident au cours de l'année vous bénéficiez d'un bonus de réduction de 5% de votre coefficient. Votre coefficient passe alors dans ce cas à 0,95 en année 2.

Par contre, lorsque vous êtes responsable de plusieurs accidents au cours de cette année, vous recevez un malus à hauteur de 25%. Ainsi, votre coefficient passe de 1 à 1,25 en année 2.

Notez le coefficient maximal d'un bonus est de 0,50 et d'un malus est de 3,5. Une fois ces différents plafonds sont atteints, vous ne pouvez plus bénéficier ni d'un bonus ni d'un malus. Le bonus- malus est transféré d'un assureur à un autre. Il n'est pas rattaché au contrat mais à l'assuré.