Sign in / Join

Les clauses de l'Assurance Auto Adaptée

L'assurance auto-adaptée est une forme d'assurance recouvrant les dommages causés à ou avec un véhicule. Ainsi, son élaboration implique un certain nombre de clauses afin d'éviter tout désagrément entre l'assuré et l'assureur. En effet, cette assurance imposé par la loi permet à chaque automobiliste d’être pris en charge par son assureur en cas de sinistre. L'article suivant vous fera le point sur les différentes clauses essentiels résultant d'une assurance auto adaptée.

La clause de conduite exclusive

En effet, cette clause a pour objectif principal de réduire la possibilité de conduire uniquement aux usagers dont les noms figurent dans le contrat d'assurance. En d'autres termes, si vous faites partie de la famille de l'assuré et que vous désirez être conducteur du véhicule assuré, il faudra que votre nom apparaisse sur le contrat. Dans le cas contraire et en cas de dommage vous ne serez pas assuré.

A découvrir également : Les facteurs clés qui influent sur le montant de votre prime d'assurance auto

La possibilité que vous confiez votre véhicule de façon occasionnel à un particulier est strictement exclue. Il revient donc au propriétaire du véhicule de s'assuré de pas remettre son véhicule à des personnes dont les noms ne figurent pas dans le contrat. Par contre, cette clause est facultative, elle ne figure pas dans tous les contrats d'assurance auto adaptée.

En somme, seuls les conducteurs qui disposent d'un très bon bonus d'assurance peuvent profiter de cette clause exclusive. N'empêche que ce bonus ne met pas à l'abri contre la non-assurance en cas d'accident ou de dommage lors d'un prêt de ce véhicule. Donc, votre souscription d'une assurance auto adaptée avec cette clause dépend uniquement de l'usage de votre véhicule.

A lire également : Indemnisation pour douleur cervicale après accident de voiture : vos droits expliqués

La clause de révision des cotisations

Encore appelée clause d'adaptation des cotisations, cela confère le droit à votre assureur d'augmenter les différents tarifs liés à votre contrat. Si cette clause est présente dans votre assurance, votre assureur peut éventuellement augmenter vos tarifs. Ou alors votre assureur vous fera une contre proposition à vous de décider si vous l'accepté ou non.

En effet, une fois que les augmentations des cotisations de l'assurance sont prononcées vous avez un délai de 15 jours maximum. L'intervalle de ces 15 jours vous devez demander la résiliation de votre contrat, c'est-à-dire l'augmentation de vos tarifs d'assurance. Vous le ferez par lettre recommandée tout en mentionnant l'objet de cette dernière qu'est l'augmentation de vos tarifs.

Après quoi, vous devrez bénéficier de cette augmentation au plus le prochain mois. La seule condition qui peut vous faire ne pas bénéficier de cette assurance serait que vous acceptiez la contre proposition de votre assureur.

La clause de Bonus/Malus

La clause du Bonus/ Malus consiste à soit augmenter ou réduire le montant de la prime d'assurance. Cette réduction ou augmentation varie en fonction du nombre d'accidents ou de dommage causés par le conducteur. En fait l'idée est de favoriser les meilleurs et de défavoriser les mauvais.

En effet, la fonctionnalité de cette clause est très simple: plus vous avez des accidents, plus le montant de votre prime est élevé et là, on parle de malus. Et si vous avez moins d'accident, le montant de votre prime est bas et là vous bénéficiez d'un bonus. La plupart des véhicules bénéficient du système Bonus-Malus sauf les véhicules de 2 ou 3 roues de moins de 125 cm³.

Le coefficient du Bonus-Malus est recalculé chaque année en fonction des dommages dont vous êtes responsable. Ainsi, lorsque vous souscrivez une assurance automobile pour la première fois votre coefficient est égal à 1. Si vous n'êtes responsable d'aucun accident au cours de l'année vous bénéficiez d'un bonus de réduction de 5% de votre coefficient. Votre coefficient passe alors dans ce cas à 0,95 en année 2.

Par contre, lorsque vous êtes responsable de plusieurs accidents au cours de cette année, vous recevez un malus à hauteur de 25%. Ainsi, votre coefficient passe de 1 à 1,25 en année 2.

Notez le coefficient maximal d'un bonus est de 0,50 et d'un malus est de 3,5. Une fois ces différents plafonds sont atteints, vous ne pouvez plus bénéficier ni d'un bonus ni d'un malus. Le bonus- malus est transféré d'un assureur à un autre. Il n'est pas rattaché au contrat mais à l'assuré.

La clause de franchise

Une autre clause importante de l'assurance auto est la clause de franchise. Cette dernière stipule que l'assuré doit payer une partie des frais engendrés par un sinistre, alors que le reste sera pris en charge par l'assureur. Le montant de cette franchise varie d'un contrat à un autre et peut être fixe ou variable.

Il faut savoir qu'en général, plus la prime d'assurance est basse, plus la franchise est élevée. Vous devez bien lire les termes du contrat avant toute souscription pour éviter les surprises en cas de sinistre. Effectivement, si vous êtes responsable d'un accident avec une franchise très élevée, cela risque de vous occasionner des difficultés financières importantes.

Pour prendre un exemple concret, si le montant total des dommages s'élève à 5000€ et que votre franchise est fixée à 800 €, cela signifie qu'il restera donc 4200€ qui seront pris en charge par votre assureur.

Notez toutefois que certains contrats prévoient une exonération totale ou partielle lorsque le responsable n'a pas été identifié ou lorsqu'un tiers a causé les dommages.

En outre, la franchise permet aux compagnies d'assurances auto de limiter leurs coûts et ainsi de proposer des primes intéressantes pour leur clientèle. C'est pourquoi il faut toujours regarder attentivement tous les éléments clés avant de signer son contrat afin d'éviter toutes mauvaises surprises !

La clause de garantie tous risques

La clause de garantie tous risques est l'une des plus complètes en matière d'assurance auto. Effectivement, elle offre une couverture totale pour votre véhicule, y compris dans les cas où vous êtes responsable du sinistre. Cette clause couvre ainsi non seulement les dommages causés à autrui, mais aussi ceux subis par votre propre véhicule.

Si vous avez souscrit cette garantie, vous serez indemnisé pour tous types de dommages : que ce soit en cas de vol ou d'accident avec un tiers identifié ou non. Certains contrats incluent même une assistance 24h/24 et 7j/7 pour assurer la prise en charge rapide de votre véhicule.

Toutefois, il faut noter que la clause tous risques peut comporter certaines exclusions telles que les acteurs de la route (piétons, cyclistes...) qui ne sont pas considérés comme des tiers.

Il faut dire aussi qu'elle n'est pas forcément adaptée à toutes les situations ni à tous les budgets, car son coût est généralement plus élevé que celui d'une assurance au tiers ou tierce collision, par exemple.

En revanche, si vous possédez un véhicule neuf ou haut-de-gamme dont le coût est primordial et dont la valeur résiduelle doit être protégée dès lors qu'un sinistre survient, c'est sans aucun doute le type d'assurance qui convient le mieux !

Dans cet esprit-là, bon nombre de compagnies proposent aux automobilistes divers assortiments clairs prenant en compte les principales exigences et budgets de ces derniers.

Vous devez bien réfléchir à vos besoins avant de souscrire une assurance auto adaptée. Les clauses d'un contrat sont essentielles et il ne faut pas les négliger pour être correctement assuré en cas d'accident !